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1. Édition du site
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Propriétaire du site : Geoffrey PETIT
Contact : contact@scalesys.fr
Adresse : 37-39 Avenue Ledru Rollin, 75012 Paris, France
Identification de l’entreprise :
Dénomination sociale : SCALESYS
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social : 1 000 €
SIREN : 911 910 198
RCS : Melun
Adresse postale : 37-39 Avenue Ledru Rollin, 75012 Paris, France
CGV : Lien vers nos CGV.
Directeur de la publication : Geoffrey PETIT
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données (DPO) : dpo@scalesys.fr
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
SCALESYS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logo, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335‑2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
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SCALESYS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
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4. CNIL et gestion des données personnelles
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Pour exercer ces droits : dpo@scalesys.fr.
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
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